Déposée le 8 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS TRADITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « WINE DECANTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS TRADITIONS domicilié(e) ZA MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 976 201 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMC et Associés, Mme HENRY Diana domicilié(e) 3 Cours Tournon - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque WINE DECANTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNERONS TRADITIONS, SARL - ZA MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 412976201
RMC et Associés, Mme HENRY Diana - 3 Cours Tournon - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Inscription le 12 novembre 2014 - Retrait partiel n°635341 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine ; récipients pour le ménage.
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